Patrimonial Français & International

Aujourd’hui, l’internationalisation des familles et du patrimoine, la convergence vers une transparence des informations fiscales au niveau mondial et l’évolution vers une harmonisation des règlementations modifient profondément l’environnement dans lequel nos clients évoluent.

Notre cabinet les accompagne dans cet environnement changeant afin de leur proposer, avec une vision long-terme, les meilleures solutions dans la structuration, l’organisation, la transmission et la gestion civile et fiscale de leur patrimoine.

Le cabinet dispose d’une équipe dédiée à l’organisation juridique et fiscale du patrimoine et déploie une offre de conseil adaptée, complète et sur-mesure, en réponse aux exigences de sa clientèle française et internationale, qu’il s’agisse de clients privés, family offices, banques privées, trustees et chefs d’entreprise. L’équipe bénéficie en outre d’un réseau d’avocats spécialisés à l’international, notamment dans les pays anglo-saxons (États-Unis, Royaume-Uni, Australie…).

L’équipe a également développé une solide expertise dans l’accompagnement de ses clients internationaux investissant dans le secteur de l’immobilier et leur propose une approche transversale, grâce au travail conjoint des équipes de spécialistes en fiscalité, en optimisation du patrimoine et en immobilier, ayant des parcours complémentaires. Ainsi, elle les assiste et accompagne pendant toutes les étapes de la chaîne de la vie immobilière et pour l’ensemble de leurs projets en se coordonnant avec les meilleurs experts (notaires, experts, géomètres, agents immobiliers…) depuis l’acquisition du bien et la mise en œuvre de la structure juridique et fiscale la plus adaptée et la plus efficiente, en passant par son financement, sa gestion, les programmes de travaux, et la revente.

Notre expertise en matière de transmission et structuration juridique et fiscale du patrimoine français et international est la suivante

Planification successorale et fiscale française et transfrontalière
Nous accompagnons nos clients dans le cadre de la transmission anticipée de leur patrimoine situé en France et à l’étranger, sur leurs problématiques d’assurance-vie, de succession, de trusts familiaux… Notre expertise en droit international privé nous permet de déterminer l’État dont la loi est applicable à la situation de nos clients, ce qui nous permet de les accompagner lorsqu’un choix de loi est possible afin qu’ils puissent désigner la loi répondant au mieux à leurs objectifs. Nous assistons également nos clients dans la mise en place de protection de proches.
Successions internationales
Nous conseillons nos clients dans le cadre de successions complexes impliquant plusieurs juridictions et effectuons toute la coordination des différentes juridictions. Nous gérons et assistons nos clients pour les déclarations de succession, les paiements des droits, les formulaires de crédits d’impôts demandés par certaines juridictions étrangères (tel que le formulaire F706 CE…) et faisons le lien avec les notaires.
Trusts
Nous accompagnons nos clients sur les problématiques qu’ils peuvent rencontrer au titre des intérêts qu’ils détiennent dans des patrimoines d’affectation de droits étrangers tels que les trusts, fondations, etc. Ayant acquis une expertise reconnue, nous sommes ainsi très régulièrement consultés tant par les trustees que par les constituants et bénéficiaires de trusts afin de les assister sur les impacts en France de leur trust en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune, de droits de succession, de droits de donation, de taxe sui generis et lorsque des bénéficiaires viennent s’installer en France. Nous intervenons également pour les conseiller dans le cadre de leur planification civile successorale et en cas de successions internationales lorsqu’un ou plusieurs trusts sont impliqués. Nous nous occupons par ailleurs de toute la partie déclarative et de conformité réglementaire (déclarations, formalités, etc.).
Impôt sur la fortune
Nous assistons nos clients tant en conseil qu’en contentieux.
Déclarations fiscales 
Nous nous occupons des déclarations fiscales en matière d’impôt sur le revenu et d’impôt sur la fortune ainsi que de la mise en conformité des avoirs détenus à l’étranger.
Fiscalité immobilière 
Nous intervenons dans le cadre de la structuration de l’acquisition et de la cession de biens immobiliers pour des clients fortunés et des family offices. Nous nous occupons également des déclarations fiscales (Taxe de 3%, TVA, revenus fonciers…).
Fiscalité maritime 
Nous assistons nos clients dans le cadre d’acquisition et de cession de yachts.
Artistes et sportifs  
Nous conseillons nos clients tant sur les problématiques qu’ils peuvent rencontrer lors d’évènement sportifs ou artistiques en France (notamment en termes de retenue à la source) que sur le traitement fiscal applicable aux rémunérations et droits d’auteur qu’ils perçoivent.
Transfert de résidence en France ou à l’étranger
Nous conseillons nos clients dans le cadre de la détermination de leur résidence fiscale et des incidences en France, du régime des impatriés, de leurs déclarations fiscales, des problématiques liées à l’exit tax, de l’adaptation de leur planification successorale existante, la réorganisation de leur patrimoine… et les accompagnons à tous les stades de leur projet afin de sécuriser leur transfert de résidence.
Structuration et transmission du patrimoine professionnel 
De par notre approche globale, nous accompagnons les chefs d’entreprise dans toutes les facettes de leurs problématiques, et notamment dans le cadre de la structuration de leur patrimoine professionnel puis assistons ceux qui souhaitent transmettre de manière optimale leur entreprise aux générations futures ou les aidons à organiser la cession dans les meilleures conditions.

Nos clients

  • personnes physiques et familles
  • family offices
  • banques privées et compagnies d’assurance
  • clients privés
  • administrateurs de trust
  • chefs d’entreprise

Associés en charge

Sophie Borenstein ASSOCIÉE

François Klein Associé

Martin Riedel Associé