Nos équipes assistent de longue date une clientèle française et internationale dans les secteurs de l’hôtellerie et du tourisme.

Nous intervenons sur des projets de création ex nihilo, impliquant notamment la mise en place des structures de financement, la définition de la structure juridique porteuse des participations et des actifs immobiliers, les pactes d’actionnaires et les conventions en découlant, la contractualisation avec les entreprises de construction des bâtiments, le management contractuel des phases de travaux et le traitement des difficultés pouvant survenir en cours de chantier ou dans la phase de réception des travaux. Nous négocions et rédigeons les conventions encadrant l’exploitation des bâtiments issus de cette phase de construction (bail hôtelier, mandat de gestion, …).

Notre cabinet intervient également sur toutes les opérations touchant à des structures préexistantes, qu’il s’agisse de la cession ou de l’acquisition de titres sociaux d’entités détenant des actifs hôteliers, ou d’opérations portant directement sur le fonds de commerce généré par l’exploitation de ces actifs.

Nous assistons aussi nos clients dans le traitement des conflits pouvant les opposer en qualité d’associés ou actionnaires de ces structures, ou plus généralement ceux générés dans le cadre des relations commerciales établies avec les clients ou les prestataires de l’activité.

Notre cabinet dispose dans ces secteurs d’une expérience variée et riche, y compris sur des opérations complexes. Parmi ces opérations, nous avons notamment assisté à plusieurs reprises un groupe international investissant en France dans des résidences de tourisme premium exploitées en time sharing ; nous avons accompagné un établissement public de premier plan pour son investissement, aux côtés d’autres opérateurs, dans un fonds spécialisé dans le tourisme social ; nous assistons régulièrement des acquéreurs ou vendeurs d’établissements hôteliers de luxe ; nous accompagnons des contentieux complexes d’actionnaires de structures d’hébergement ; nous participons à un projet de création d’un ensemble combinant des établissements de soin et de convalescence et des structures hôtelières.

Notre pratique en ces domaines est éminemment interdisciplinaire et mobilise les compétences des départements corporate/fusion-acquisition, fiscal, social, droit de la construction, droit public et de l’économie mixte, propriété intellectuelle, et contentieux.